| Titre : | Traite de droit civil théorie générale des obligations | | Type de document : | texte imprimé | | Auteurs : | MHAMED SEGAME, Auteur | | Année de publication : | 2022 | | ISBN/ISSN/EAN : | 978-992-03-0198-5 | | Note générale : |
TRAITE DE DROIT CIVIL
Le présent traité en droit civil est consacré au Droit des obligations tel qu'il est réglementé aujourd'hui par les différentes règles, les plus anciennes et les plus récentes, et qui constitue le substrat nécessaire de tout le Droit privé. Il contient trois parties essentielles : L'acte juridique, les faits juridiques et le régime général de l'obligation incluant les modalités des obligations. L'analyse théorique est étayée par les positions jurisprudentielles les plus récentes et certains aspects du Droit des obligations sont abordés pour la première fois dans le présent ouvrage notamment la responsabilité civile du fait des mines antipersonnel, la responsabilité des personnes publiques et celle de leurs agents, la responsabilité civile en matière de dommages nucléaires, la responsabilité civile des magistrats et la responsabilité pour abus de droit.
L'auteur étant théoricien et un praticien du Droit depuis plusieurs années, les juristes chercheurs, les professionnels du droit ainsi que les étudiants en sciences juridiques trouveront leur compte dans le présent travail. | | Langues : | Français (fre) | | Index. décimale : | 346.001 Lois ,règlements, Philosophie et théorie |
Traite de droit civil théorie générale des obligations [texte imprimé] / MHAMED SEGAME, Auteur . - 2022. ISBN : 978-992-03-0198-5
TRAITE DE DROIT CIVIL
Le présent traité en droit civil est consacré au Droit des obligations tel qu'il est réglementé aujourd'hui par les différentes règles, les plus anciennes et les plus récentes, et qui constitue le substrat nécessaire de tout le Droit privé. Il contient trois parties essentielles : L'acte juridique, les faits juridiques et le régime général de l'obligation incluant les modalités des obligations. L'analyse théorique est étayée par les positions jurisprudentielles les plus récentes et certains aspects du Droit des obligations sont abordés pour la première fois dans le présent ouvrage notamment la responsabilité civile du fait des mines antipersonnel, la responsabilité des personnes publiques et celle de leurs agents, la responsabilité civile en matière de dommages nucléaires, la responsabilité civile des magistrats et la responsabilité pour abus de droit.
L'auteur étant théoricien et un praticien du Droit depuis plusieurs années, les juristes chercheurs, les professionnels du droit ainsi que les étudiants en sciences juridiques trouveront leur compte dans le présent travail. Langues : Français ( fre) | Index. décimale : | 346.001 Lois ,règlements, Philosophie et théorie |
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