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Détail de l'indexation
346.493
346 Droit privé
346.001 Lois ,règlements, Philosophie et théorie
346.002 Ouvrage divers
346.0026 Jurisprudence, procédure, tribunaux
346.003 Dictionnaires, encyclopédies, concordances
346.01 Droit des personnes et des relations domestiques
346.012 Personnes
346.013 Capacité et statut des personnes (droit des obligations et le statut des étrangers)
346.015 Droit de la famille
346.016 Mariage ,divorce, annulation, séparation
346.0166 Divorce
346.017 Parents et enfants
346.0178 Adoption
346.02 Contrats et mandats
346.022 considérations générales sur les contrats
346.023 contrats administratifs et marchés publics
346.026
346.03 Délits : contre la personne, diffamation
346.04 Propriété
346.042 Modalités dans la propriété
346.043 propriété immobilière (biens immobiliers)
346.0434 Location et loyers (les propriétaires et les locataires, le contrôle, droits d'usage et servitudes, droit de passage, transfert de la propriété..)
346.0438 Actes translatifs de propriété
346.044 contrôle et réglementation par l'Etat de la propriété immobilière
346.045
346.048 Biens incorporels (propriété intellectuelle, propriété industrielle..
346.05 Héritage, successions
346.052 Héritages et successions
346.06 Organisations, associations
346.064 Association à but non lucratif
346.065 Entreprises commerciales
346.066 sociétés (sociétés de capitaux, compagnies)
346.07 Droit commercial
346.074 Transactions accompagnées de garenties
346.077 débiteurs et créanciers
346.078 faillite y compris l'administration judiciaire de la faillite. Classer ici l'insolvabilité
346.08 Banque et assurance
346.082 droit bancaire
346.086 assurance (la souscription, Accidents de route, indemnisation des victimes, faute professionnelle)
346.09 Investissement
346.092
346.096 Effets de commerce
346.401
346.402
346.403
346.406
346.44
346.440
346.440 0264
346.440 076
346.440 12
346.440 2
346.440 22
346.440 23
346.440 3
346.440 33
346.440 4
346.440 4691
346.440 52
346.440 66076
346.440 7
346.440 702 632
346.4402
346.44065
346.493 0166
346.640
346.640230263
346.6403220263
346.6406648
346.6406680263
346.64070263
346.64074
346.640820602632
346.7 Droit commercial
346.001 Lois ,règlements, Philosophie et théorie
346.002 Ouvrage divers
346.0026 Jurisprudence, procédure, tribunaux
346.003 Dictionnaires, encyclopédies, concordances
346.01 Droit des personnes et des relations domestiques
346.012 Personnes
346.013 Capacité et statut des personnes (droit des obligations et le statut des étrangers)
346.015 Droit de la famille
346.016 Mariage ,divorce, annulation, séparation
346.0166 Divorce
346.017 Parents et enfants
346.0178 Adoption
346.02 Contrats et mandats
346.022 considérations générales sur les contrats
346.023 contrats administratifs et marchés publics
346.026
346.03 Délits : contre la personne, diffamation
346.04 Propriété
346.042 Modalités dans la propriété
346.043 propriété immobilière (biens immobiliers)
346.0434 Location et loyers (les propriétaires et les locataires, le contrôle, droits d'usage et servitudes, droit de passage, transfert de la propriété..)
346.0438 Actes translatifs de propriété
346.044 contrôle et réglementation par l'Etat de la propriété immobilière
346.045
346.048 Biens incorporels (propriété intellectuelle, propriété industrielle..
346.05 Héritage, successions
346.052 Héritages et successions
346.06 Organisations, associations
346.064 Association à but non lucratif
346.065 Entreprises commerciales
346.066 sociétés (sociétés de capitaux, compagnies)
346.07 Droit commercial
346.074 Transactions accompagnées de garenties
346.077 débiteurs et créanciers
346.078 faillite y compris l'administration judiciaire de la faillite. Classer ici l'insolvabilité
346.08 Banque et assurance
346.082 droit bancaire
346.086 assurance (la souscription, Accidents de route, indemnisation des victimes, faute professionnelle)
346.09 Investissement
346.092
346.096 Effets de commerce
346.401
346.402
346.403
346.406
346.44
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346.64070263
346.64074
346.640820602632
346.7 Droit commercial
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.493
Affiner la rechercheBrevet innovation et intérêt générale / Bernard Remiche
Titre : Brevet innovation et intérêt générale Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard Remiche, Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Larcier Année de publication : 2007 Importance : 608 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Droit civil:Droit de la propriété intellectuelle Index. décimale : 346.493 Brevet innovation et intérêt générale [texte imprimé] / Bernard Remiche, Directeur de publication, rédacteur en chef . - [S.l.] : Larcier, 2007 . - 608 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Droit civil:Droit de la propriété intellectuelle Index. décimale : 346.493 Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire D INT 004 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.44070 Disponible DE.FR.44070 D INT 004 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.44071 Disponible DE.FR.44071 D INT 004 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.44069 Disponible DE.FR.44069 D INT 004 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.44068 Disponible DE.FR.44068 Le cumul des droits intellectuels / Alexandre Cruquenaire
Titre : Le cumul des droits intellectuels Type de document : texte imprimé Auteurs : Alexandre Cruquenaire, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Severine Dusollier, Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Larcier Année de publication : 2009 Importance : 224 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Droit civil:Droit de la propriété intellectuelle Index. décimale : 346.493 Le cumul des droits intellectuels [texte imprimé] / Alexandre Cruquenaire, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Severine Dusollier, Directeur de publication, rédacteur en chef . - [S.l.] : Larcier, 2009 . - 224 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Droit civil:Droit de la propriété intellectuelle Index. décimale : 346.493 Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire D INT 002 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.43407 Disponible DE.FR.43407 D INT 002 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.43408 Disponible DE.FR.43408 D INT 002 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.43409 Disponible DE.FR.43409 Le formalisme contractuel - mécanisme de protection de la partie faible / Jacquemin Herve
Titre : Le formalisme contractuel - mécanisme de protection de la partie faible Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacquemin Herve, Auteur Editeur : Larcier Année de publication : 2010 Importance : 583 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Droit civil Index. décimale : 346.493 Le formalisme contractuel - mécanisme de protection de la partie faible [texte imprimé] / Jacquemin Herve, Auteur . - [S.l.] : Larcier, 2010 . - 583 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Droit civil Index. décimale : 346.493 Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire D C 369 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.44673 Disponible DE.FR.44673 La franchise droit et pratique / Jean-Marie Leloup
Titre : La franchise droit et pratique Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Marie Leloup, Auteur Editeur : Delmas Année de publication : 2004 Importance : 413 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Droit civil:Droit de la propriété intellectuelle Index. décimale : 346.493 La franchise droit et pratique [texte imprimé] / Jean-Marie Leloup, Auteur . - [S.l.] : Delmas, 2004 . - 413 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Droit civil:Droit de la propriété intellectuelle Index. décimale : 346.493 Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire D INT 003 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.44011 Disponible DE.FR.44011 Les infractions contre les biens / Marie-Aude Beernaert
Titre : Les infractions contre les biens Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Aude Beernaert, Auteur ; Henri-D. Bosly, Auteur Editeur : Larcier Année de publication : 2008 Importance : 818 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Droit civil Index. décimale : 346.493 Les infractions contre les biens [texte imprimé] / Marie-Aude Beernaert, Auteur ; Henri-D. Bosly, Auteur . - [S.l.] : Larcier, 2008 . - 818 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Droit civil Index. décimale : 346.493 Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire D C 127 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.43736 Disponible DE.FR.43736 D C 127 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.43737 Disponible DE.FR.43737 Manuel des droits de succession / André Culot
PermalinkLe secret bancaire et l'entraide judiciaire internationale pénale au grand-duché de Luxembourg / Dean Spielmann
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