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Détail de l'indexation
343.440
343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel
343.01 Droit militaire, de l'armée et la défense
343.02 Domaine public
343.03 Finances publiques
343.04 Droit fiscal
343.040
343.05 Impôts selon leur base
343.055 taxes d'accises et taxes sur les transactions
343.056 tarif douanier (droits de douane)
343.06 Impôts selon leur indice
343.07 Droit économique
343.070 3
343.071 Protection du consommateur
343.074 aide économique
343.076 Réglementation de l'agriculture et des activités dérivées
343.077 Réglementation de l'industrie minière
343.078 Réglementation du secteur secondaire
343.08 Réglementation du commerce
343.080
343.080 285
343.084
343.087 Commerce international
343.088 Commerce intérieur
343.09 Droit des services publics
343.091 Généralités
343.092 Approvisionnement en eau et en énergie
343.093 Transport (généralités)
343.094 Transport routier
343.095 transport ferroviaire
343.096 Transport par eau
343.097 Transport aérien
343.098 Transports locaux
343.099 Communications
343.099 9 Stockage et recherche de l'information
343.404
343.44 Réglementation de l'eau et milieux aquatiques
343.440 3
343.440 34
343.440 68
343.440 94602632
343.440 999
343.493
343.494
343.6
343.640
343.6403
343.640960263
343.01 Droit militaire, de l'armée et la défense
343.02 Domaine public
343.03 Finances publiques
343.04 Droit fiscal
343.040
343.05 Impôts selon leur base
343.055 taxes d'accises et taxes sur les transactions
343.056 tarif douanier (droits de douane)
343.06 Impôts selon leur indice
343.07 Droit économique
343.070 3
343.071 Protection du consommateur
343.074 aide économique
343.076 Réglementation de l'agriculture et des activités dérivées
343.077 Réglementation de l'industrie minière
343.078 Réglementation du secteur secondaire
343.08 Réglementation du commerce
343.080
343.080 285
343.084
343.087 Commerce international
343.088 Commerce intérieur
343.09 Droit des services publics
343.091 Généralités
343.092 Approvisionnement en eau et en énergie
343.093 Transport (généralités)
343.094 Transport routier
343.095 transport ferroviaire
343.096 Transport par eau
343.097 Transport aérien
343.098 Transports locaux
343.099 Communications
343.099 9 Stockage et recherche de l'information
343.404
343.44 Réglementation de l'eau et milieux aquatiques
343.440 3
343.440 34
343.440 68
343.440 94602632
343.440 999
343.493
343.494
343.6
343.640
343.6403
343.640960263
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343.440
Affiner la rechercheLa circulation des biens entre personnes publiques / Nathalie Bettio
Titre : La circulation des biens entre personnes publiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Nathalie Bettio, Auteur Editeur : L.G.D.J. Lextenso Éditions Année de publication : 2011 Collection : Bibliothèque de Droit Public Importance : 610 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Droit économique Index. décimale : 343.440 La circulation des biens entre personnes publiques [texte imprimé] / Nathalie Bettio, Auteur . - [S.l.] : L.G.D.J. Lextenso Éditions, 2011 . - 610 p.. - (Bibliothèque de Droit Public) .
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Droit économique Index. décimale : 343.440 Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire D E 049 Economie Biblio-FSJES DE.FR.44591 Disponible DE.FR.44591 Contentieux fiscal: les clés du contentieux fiscal par la jurisprudence / Roland Torrel
Titre : Contentieux fiscal: les clés du contentieux fiscal par la jurisprudence Type de document : texte imprimé Auteurs : Roland Torrel, Auteur Editeur : MAXIMA Année de publication : 1996 Importance : 365 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit public:Droit fiscal Index. décimale : 343.440 Contentieux fiscal: les clés du contentieux fiscal par la jurisprudence [texte imprimé] / Roland Torrel, Auteur . - [S.l.] : MAXIMA, 1996 . - 365 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit public:Droit fiscal Index. décimale : 343.440 Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire D FIS 238 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.42580 Disponible DE.FR.42580 D FIS 238 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.42581 Disponible DE.FR.42581 Contrats informatiques et électroniques / Philippe Le Tourneau
Titre : Contrats informatiques et électroniques Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Le Tourneau, Auteur Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2008 Collection : Dalloz Référence Importance : 362 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit des affaires Index. décimale : 343.440 Contrats informatiques et électroniques [texte imprimé] / Philippe Le Tourneau, Auteur . - Paris : Dalloz, 2008 . - 362 p.. - (Dalloz Référence) .
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit des affaires Index. décimale : 343.440 Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire D AFF 293 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.42679 Disponible DE.FR.42679 D AFF 293/MAS Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.42680 Disponible DE.FR.42680 Cyberdroit : le droit à l'épreuve de l'internet / Christiane Feral-Schuhl
Titre : Cyberdroit : le droit à l'épreuve de l'internet Type de document : texte imprimé Auteurs : Christiane Feral-Schuhl, Auteur Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2008 Collection : Praxis Dalloz Importance : 997 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Droit économique Index. décimale : 343.440 Cyberdroit : le droit à l'épreuve de l'internet [texte imprimé] / Christiane Feral-Schuhl, Auteur . - Paris : Dalloz, 2008 . - 997 p.. - (Praxis Dalloz) .
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Droit économique Index. décimale : 343.440 Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire D E 046 Economie Biblio-FSJES DE.FR.42930 Disponible DE.FR.42930 D E 046/MAS Economie Biblio-FSJES DE.FR.42931 Disponible DE.FR.42931 La distinction des biens publics et des biens privés - contribution à la définition de la notion de biens publics / Chamard Caroline
Titre : La distinction des biens publics et des biens privés - contribution à la définition de la notion de biens publics Type de document : texte imprimé Auteurs : Chamard Caroline, Auteur Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2004 Collection : Nouvelle Bibliothèque de Thèses Importance : 764 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:immobilier Index. décimale : 343.440 La distinction des biens publics et des biens privés - contribution à la définition de la notion de biens publics [texte imprimé] / Chamard Caroline, Auteur . - Paris : Dalloz, 2004 . - 764 p.. - (Nouvelle Bibliothèque de Thèses) .
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:immobilier Index. décimale : 343.440 Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire D FON 056 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.44667 Disponible DE.FR.44667 Droit administratif des biens / Odile De David Beauregard-Berthier
PermalinkDroit budgétaire et comptabilité publique / Jean-Marie Cotteret
PermalinkLe droit du commerce électronique / Olivier D' Auzon
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PermalinkDroit de la concurrence / Daniel Mainguy
PermalinkDroit de la consommation / Yvan Auguet
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