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Auteur Philippe Delebecque
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Affiner la rechercheDroit des obligations / Philippe Delebecque
Titre : Droit des obligations : contrat et quasi-contrat / à jour de la réforme du droit des contrats et des obligations Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Delebecque, Auteur ; Pansier, Frédéric-Jérôme, Auteur Mention d'édition : 8 éd. Editeur : LexisNexis - paris Année de publication : 2018 Importance : 1 vol. (XV-477 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-2956-3 Prix : 25 EUR Langues : Français (fre) Index. décimale : 346.02 Contrats et mandats Droit des obligations : contrat et quasi-contrat / à jour de la réforme du droit des contrats et des obligations [texte imprimé] / Philippe Delebecque, Auteur ; Pansier, Frédéric-Jérôme, Auteur . - 8 éd. . - [S.l.] : LexisNexis - paris, 2018 . - 1 vol. (XV-477 p.) ; 24 cm.
ISBN : 978-2-7110-2956-3 : 25 EUR
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 346.02 Contrats et mandats Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire D CONT 30 Droit Biblio-FSJES DE.FR.48579 Disponible DE.FR.48579 D CONT 30 Droit Biblio-FSJES DE.FR.48580 Disponible DE.FR.48580 Les fonctions du document en droit privé / Olivia Audic
Titre : Les fonctions du document en droit privé Type de document : texte imprimé Auteurs : Olivia Audic, Autre ; Philippe Delebecque, Autre Editeur : Paris : Libr. générale de droit et de jurisprudence Année de publication : 2004 Importance : 505 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-275-02536-7 Mots-clés : Droit contracts Index. décimale : 346.44 Résumé : Il n'est pas de domaine du droit dans lequel le document n'ait à jouer un rôle. Omniprésent, il y remplit de surcroît des fonctions infiniment diverses, et dont l'étude révèle une gradation allant de la constatation jusqu'à la représentation. La fonction de constatation, à la fois primitive et essentielle - au strict sens où il convient d'entendre ces deux termes -, s'avère indispensable au droit, qui permet d'assurer la preuve et la publicité des situations engendrées par les faits et les actes juridiques. La fonction de représentation, qui apparaît comme la plus achevée mais aussi comme la plus discuté, permet quant à elle de rendre présents les biens corporels dénués d'existence matérielle et les biens corporels momentanément absents, qu'elle fait ainsi accéder au commerce juridique. Le cas échéant façonné afin d'être adapté aux nouveaux modes de communication, le document continue de s'imposer comme un véritable instrument au service du droit. Les fonctions du document en droit privé [texte imprimé] / Olivia Audic, Autre ; Philippe Delebecque, Autre . - Paris : Libr. générale de droit et de jurisprudence, 2004 . - 505 p. ; 24 cm.
ISBN : 2-275-02536-7
Mots-clés : Droit contracts Index. décimale : 346.44 Résumé : Il n'est pas de domaine du droit dans lequel le document n'ait à jouer un rôle. Omniprésent, il y remplit de surcroît des fonctions infiniment diverses, et dont l'étude révèle une gradation allant de la constatation jusqu'à la représentation. La fonction de constatation, à la fois primitive et essentielle - au strict sens où il convient d'entendre ces deux termes -, s'avère indispensable au droit, qui permet d'assurer la preuve et la publicité des situations engendrées par les faits et les actes juridiques. La fonction de représentation, qui apparaît comme la plus achevée mais aussi comme la plus discuté, permet quant à elle de rendre présents les biens corporels dénués d'existence matérielle et les biens corporels momentanément absents, qu'elle fait ainsi accéder au commerce juridique. Le cas échéant façonné afin d'être adapté aux nouveaux modes de communication, le document continue de s'imposer comme un véritable instrument au service du droit. Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire 346.44 AUD Droit Biblio-FLSHO L 26054 Disponible L 26054 Traité de droit commercial. Tome 2. Effets de commerce, banque, contrats commerciaux, procédures collectives / Philippe Delebecque
Titre : Traité de droit commercial. Tome 2. Effets de commerce, banque, contrats commerciaux, procédures collectives Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Delebecque, Auteur ; Michel Germain, Auteur ; G. Ripert, Auteur ; R. Roblot, Auteur Editeur : DELTA Année de publication : 2003 Importance : 1256 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Droit commercial Index. décimale : 346.07 Droit commercial Traité de droit commercial. Tome 2. Effets de commerce, banque, contrats commerciaux, procédures collectives [texte imprimé] / Philippe Delebecque, Auteur ; Michel Germain, Auteur ; G. Ripert, Auteur ; R. Roblot, Auteur . - [S.l.] : DELTA, 2003 . - 1256 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Droit commercial Index. décimale : 346.07 Droit commercial Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire D COM 257 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.44346 Disponible DE.FR.44346