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347.64013

347 Procédure et tribunaux civils
347.001 lois, règlements, jurisprudence
347.01 Tribunaux
347.012 considérations générales sur les tribunaux
347.016 Autres fonctionnaires et auxiliaires de justice
347.02 Tribunaux d'instance
347.03 Cours d'appel
347.04 Tribunaux ayant une compétence spéciale
347.05 Procédure judiciaire
347.050 Pratique judiciaire et Règles des tribunaux
347.06 Preuve
347.07 Procès
347.077 Jugements..
347.08 Procédure d'appel
347.09 Arbitrage
347.409
347.44
347.440
347.440 5
347.440 52
347.493
347.730 9

Ouvrages de la bibliothèque en indexation 347.64013

Les juridictions du droit commun, les juridictions spécialisées, la cour de Cassation /, Tome 1,. Droit de l'organisation judicaire au Maroc / Yassine Dourhani

Public ISBD Titre de série : Les juridictions du droit commun, les juridictions spécialisées, la cour de Cassation /, Tome 1, Titre : Droit de l'organisation judicaire au Maroc Type de document : texte imprimé Auteurs : Yassine Dourhani, Autre Mention d'édition : 1 éd Editeur : Marrakech : Auteur Année de publication : 2021 Importance : (293 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-992-03-3711-3 Index. décimale : 347.64013 Résumé : Les juridictions du droit commun, les juridictions spécialisées, la cour de Cassation /, Tome 1,. Droit de l'organisation judicaire au Maroc [texte imprimé] / Yassine Dourhani, Autre  . -  1 éd . - Marrakech : Auteur, 2021 . - (293 p. ISBN : 978-992-03-3711-3 Index. décimale : 347.64013 Résumé :

Exemplaires

Cote	Section	Localisation	Code-barres	Disponibilité	Numero_inventaire
PR C 093	Droit	Biblio-FSJES	DE.FR.48576	Disponible	DE.FR.48576
PR C 093	Droit	Biblio-FSJES	DE.FR.48577	Disponible	DE.FR.48577
PR C 093	Droit	Biblio-FSJES	DE.FR.48578	Disponible	DE.FR.48578