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Détail de l'indexation
343.493
343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel
343.01 Droit militaire, de l'armée et la défense
343.02 Domaine public
343.03 Finances publiques
343.04 Droit fiscal
343.040
343.05 Impôts selon leur base
343.055 taxes d'accises et taxes sur les transactions
343.056 tarif douanier (droits de douane)
343.06 Impôts selon leur indice
343.07 Droit économique
343.070 3
343.071 Protection du consommateur
343.074 aide économique
343.076 Réglementation de l'agriculture et des activités dérivées
343.077 Réglementation de l'industrie minière
343.078 Réglementation du secteur secondaire
343.08 Réglementation du commerce
343.080
343.080 285
343.084
343.087 Commerce international
343.088 Commerce intérieur
343.09 Droit des services publics
343.091 Généralités
343.092 Approvisionnement en eau et en énergie
343.093 Transport (généralités)
343.094 Transport routier
343.095 transport ferroviaire
343.096 Transport par eau
343.097 Transport aérien
343.098 Transports locaux
343.099 Communications
343.099 9 Stockage et recherche de l'information
343.404
343.44 Réglementation de l'eau et milieux aquatiques
343.440
343.440 3
343.440 34
343.440 68
343.440 94602632
343.440 999
343.494
343.6
343.640
343.6403
343.640960263
343.01 Droit militaire, de l'armée et la défense
343.02 Domaine public
343.03 Finances publiques
343.04 Droit fiscal
343.040
343.05 Impôts selon leur base
343.055 taxes d'accises et taxes sur les transactions
343.056 tarif douanier (droits de douane)
343.06 Impôts selon leur indice
343.07 Droit économique
343.070 3
343.071 Protection du consommateur
343.074 aide économique
343.076 Réglementation de l'agriculture et des activités dérivées
343.077 Réglementation de l'industrie minière
343.078 Réglementation du secteur secondaire
343.08 Réglementation du commerce
343.080
343.080 285
343.084
343.087 Commerce international
343.088 Commerce intérieur
343.09 Droit des services publics
343.091 Généralités
343.092 Approvisionnement en eau et en énergie
343.093 Transport (généralités)
343.094 Transport routier
343.095 transport ferroviaire
343.096 Transport par eau
343.097 Transport aérien
343.098 Transports locaux
343.099 Communications
343.099 9 Stockage et recherche de l'information
343.404
343.44 Réglementation de l'eau et milieux aquatiques
343.440
343.440 3
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343.440 68
343.440 94602632
343.440 999
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343.6403
343.640960263
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Affiner la rechercheManuel des droits d'enregistrement / André Culot
Titre : Manuel des droits d'enregistrement Type de document : texte imprimé Auteurs : André Culot, Auteur Editeur : Larcier Année de publication : 2006 Collection : Cahiers de fiscalité pratique Importance : 276 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit public:Droit fiscal Index. décimale : 343.493 Manuel des droits d'enregistrement [texte imprimé] / André Culot, Auteur . - [S.l.] : Larcier, 2006 . - 276 p.. - (Cahiers de fiscalité pratique) .
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit public:Droit fiscal Index. décimale : 343.493 Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire D FIS 256 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.45880 Disponible DE.FR.45880