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Détail de l'indexation
343.404
343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel
343.01 Droit militaire, de l'armée et la défense
343.02 Domaine public
343.03 Finances publiques
343.04 Droit fiscal
343.040
343.05 Impôts selon leur base
343.055 taxes d'accises et taxes sur les transactions
343.056 tarif douanier (droits de douane)
343.06 Impôts selon leur indice
343.07 Droit économique
343.070 3
343.071 Protection du consommateur
343.074 aide économique
343.076 Réglementation de l'agriculture et des activités dérivées
343.077 Réglementation de l'industrie minière
343.078 Réglementation du secteur secondaire
343.08 Réglementation du commerce
343.080
343.080 285
343.084
343.087 Commerce international
343.088 Commerce intérieur
343.09 Droit des services publics
343.091 Généralités
343.092 Approvisionnement en eau et en énergie
343.093 Transport (généralités)
343.094 Transport routier
343.095 transport ferroviaire
343.096 Transport par eau
343.097 Transport aérien
343.098 Transports locaux
343.099 Communications
343.099 9 Stockage et recherche de l'information
343.44 Réglementation de l'eau et milieux aquatiques
343.440
343.440 3
343.440 34
343.440 68
343.440 94602632
343.440 999
343.493
343.494
343.6
343.640
343.6403
343.640960263
343.01 Droit militaire, de l'armée et la défense
343.02 Domaine public
343.03 Finances publiques
343.04 Droit fiscal
343.040
343.05 Impôts selon leur base
343.055 taxes d'accises et taxes sur les transactions
343.056 tarif douanier (droits de douane)
343.06 Impôts selon leur indice
343.07 Droit économique
343.070 3
343.071 Protection du consommateur
343.074 aide économique
343.076 Réglementation de l'agriculture et des activités dérivées
343.077 Réglementation de l'industrie minière
343.078 Réglementation du secteur secondaire
343.08 Réglementation du commerce
343.080
343.080 285
343.084
343.087 Commerce international
343.088 Commerce intérieur
343.09 Droit des services publics
343.091 Généralités
343.092 Approvisionnement en eau et en énergie
343.093 Transport (généralités)
343.094 Transport routier
343.095 transport ferroviaire
343.096 Transport par eau
343.097 Transport aérien
343.098 Transports locaux
343.099 Communications
343.099 9 Stockage et recherche de l'information
343.44 Réglementation de l'eau et milieux aquatiques
343.440
343.440 3
343.440 34
343.440 68
343.440 94602632
343.440 999
343.493
343.494
343.6
343.640
343.6403
343.640960263
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343.404
Affiner la rechercheLe contribuable et l'état : l'impôt et la garantie constitutionnelle de la propriété : Allemagne, France / Alexandre Mangiavillano
Titre : Le contribuable et l'état : l'impôt et la garantie constitutionnelle de la propriété : Allemagne, France Type de document : texte imprimé Auteurs : Alexandre Mangiavillano, Auteur Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2013 Collection : Nouvelle Bibliothèque de Thèses num. 126 Importance : 676 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit public:Droit fiscal Index. décimale : 343.404 Le contribuable et l'état : l'impôt et la garantie constitutionnelle de la propriété : Allemagne, France [texte imprimé] / Alexandre Mangiavillano, Auteur . - Paris : Dalloz, 2013 . - 676 p.. - (Nouvelle Bibliothèque de Thèses; 126) .
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit public:Droit fiscal Index. décimale : 343.404 Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire D FIS 248 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.45466 Disponible DE.FR.45466 Droit fiscal de l'Union européenne / Alexandre Maitrot de la Motte
Titre : Droit fiscal de l'Union européenne Type de document : texte imprimé Auteurs : Alexandre Maitrot de la Motte, Autre Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2012 Importance : 1 vol. (728 p.) ; 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-3818-3 Note générale : Index Langues : Français (fre) Index. décimale : 343.404 Résumé : Index Droit fiscal de l'Union européenne [texte imprimé] / Alexandre Maitrot de la Motte, Autre . - Bruxelles : Bruylant, 2012 . - 1 vol. (728 p.) ; 24 cm.
ISBN : 978-2-8027-3818-3
Index
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 343.404 Résumé : Index Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire D FIS 285 Droit Biblio-FSJES DE.FR.48669 Disponible DE.FR.48669 L'obligation fiscale à l'épreuve des droits et libertés fondamentaux / Ariane Perin-Dureau
Titre : L'obligation fiscale à l'épreuve des droits et libertés fondamentaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Ariane Perin-Dureau, Auteur Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2014 Collection : Nouvelle Bibliothèque de Thèses num. 136 Importance : 565 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit public:Droit fiscal Index. décimale : 343.404 L'obligation fiscale à l'épreuve des droits et libertés fondamentaux [texte imprimé] / Ariane Perin-Dureau, Auteur . - Paris : Dalloz, 2014 . - 565 p.. - (Nouvelle Bibliothèque de Thèses; 136) .
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit public:Droit fiscal Index. décimale : 343.404 Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire D FIS 247 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.45455 Disponible DE.FR.45455 Les sanctions administratives fiscales: aspects de droit comparé / Thierru Lambert
Titre : Les sanctions administratives fiscales: aspects de droit comparé Type de document : texte imprimé Auteurs : Thierru Lambert, Auteur Editeur : Paris : L'harmattan Année de publication : 2006 Collection : Collection Finances Publiques Importance : 245 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit public:Droit fiscal Index. décimale : 343.404 Les sanctions administratives fiscales: aspects de droit comparé [texte imprimé] / Thierru Lambert, Auteur . - Paris : L'harmattan, 2006 . - 245 p.. - (Collection Finances Publiques) .
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit public:Droit fiscal Index. décimale : 343.404 Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire D FIS 237 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.42589 Disponible DE.FR.42589 D FIS 237 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.42590 Disponible DE.FR.42590 D FIS 237 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.42591 Disponible DE.FR.42591