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Détail de l'indexation
347.440
347 Procédure et tribunaux civils
347.001 lois, règlements, jurisprudence
347.01 Tribunaux
347.012 considérations générales sur les tribunaux
347.016 Autres fonctionnaires et auxiliaires de justice
347.02 Tribunaux d'instance
347.03 Cours d'appel
347.04 Tribunaux ayant une compétence spéciale
347.05 Procédure judiciaire
347.050 Pratique judiciaire et Règles des tribunaux
347.06 Preuve
347.07 Procès
347.077 Jugements..
347.08 Procédure d'appel
347.09 Arbitrage
347.409
347.44
347.440 5
347.440 52
347.493
347.64013
347.730 9
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347.050 Pratique judiciaire et Règles des tribunaux
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Ouvrages de la bibliothèque en indexation 347.440
Affiner la rechercheLa cassation en matière civile / Jacques Bore
Titre : La cassation en matière civile Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Bore, Auteur ; Louis Bore, Auteur Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2008 Collection : Dalloz Action Importance : 798 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Procédure:Procédure civile Index. décimale : 347.440 La cassation en matière civile [texte imprimé] / Jacques Bore, Auteur ; Louis Bore, Auteur . - Paris : Dalloz, 2008 . - 798 p.. - (Dalloz Action) .
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Procédure:Procédure civile Index. décimale : 347.440 Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire PR C 067 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.42916 Disponible DE.FR.42916 PR C 067/MAS Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.42917 Disponible DE.FR.42917 Le droit à la preuve / Bergeaud Aulrelie
Titre : Le droit à la preuve Type de document : texte imprimé Auteurs : Bergeaud Aulrelie, Auteur Editeur : L.G.D.J Année de publication : 2010 Importance : 588 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Procédure:Procédure pénale Index. décimale : 347.440 Le droit à la preuve [texte imprimé] / Bergeaud Aulrelie, Auteur . - [S.l.] : L.G.D.J, 2010 . - 588 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Procédure:Procédure pénale Index. décimale : 347.440 Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire P PEN 064 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.44670 Disponible DE.FR.44670 Les épreuves de procédure civile au crfpa et à l'enm / Sylvie Pierre-Maurice
Titre : Les épreuves de procédure civile au crfpa et à l'enm Type de document : texte imprimé Auteurs : Sylvie Pierre-Maurice, Auteur Editeur : Paris : Ellipses Année de publication : 2010 Collection : Réussir Le Crfpa et l' Importance : 240 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Procédure:Procédure civile Index. décimale : 347.440 Les épreuves de procédure civile au crfpa et à l'enm [texte imprimé] / Sylvie Pierre-Maurice, Auteur . - Paris : Ellipses, 2010 . - 240 p.. - (Réussir Le Crfpa et l') .
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Procédure:Procédure civile Index. décimale : 347.440 Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire PR C 073 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.45117 Disponible DE.FR.45117 Institutions judicaires / R. Perrot
Titre : Institutions judicaires Type de document : texte imprimé Auteurs : R. Perrot, Auteur Editeur : Paris : Montchrestien Année de publication : 1983/2000/1995 Importance : 529 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Procédure:Procédure civile Index. décimale : 347.440 Institutions judicaires [texte imprimé] / R. Perrot, Auteur . - Paris : Montchrestien, 1983/2000/1995 . - 529 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Procédure:Procédure civile Index. décimale : 347.440 Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire PR C 020 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.20749 Disponible DE.FR.20749 PR C 020 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.31214 Disponible DE.FR.31214 PR C 020 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.31215 Disponible DE.FR.31215 PR C 020 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.31213 Disponible DE.FR.31213 PR C 020 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.31216 Disponible DE.FR.31216 PR C 020 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.31217 Disponible DE.FR.31217 PR C 020 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.38943 Disponible DE.FR.38943 PR C 020 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.45823 Disponible DE.FR.45823 Le juge et l'expert : contribution à l'étude des rapports entre le droit et la science / Olivier Leclerc
Titre : Le juge et l'expert : contribution à l'étude des rapports entre le droit et la science Type de document : texte imprimé Auteurs : Olivier Leclerc, Auteur Editeur : L.G.D.J Année de publication : 2005 Collection : Bibliothèque de droit privée, ISSN 0520-0261 num. 443 Importance : 471 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Procédure:Procédure civile Index. décimale : 347.440 Le juge et l'expert : contribution à l'étude des rapports entre le droit et la science [texte imprimé] / Olivier Leclerc, Auteur . - [S.l.] : L.G.D.J, 2005 . - 471 p.. - (Bibliothèque de droit privée, ISSN 0520-0261; 443) .
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Procédure:Procédure civile Index. décimale : 347.440 Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire PR C 077 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.45367 Disponible DE.FR.45367 La justice face à ses réformateurs (1980-2006) / Antoine Vauchez
PermalinkLeçons de procédure civile / Sylvie Pierre-Maurice
PermalinkLe point de départ de la prescription / Julie Klein
PermalinkLes présomptions en droit privé / Claire Quetand-Finet
PermalinkProcédure civile / Gerard Couchez
PermalinkProcédure civile / Melina Douchy-Oudot
PermalinkProcédure civile / Natalie Fricero
PermalinkProcédures civiles d'exécution : voies d'exécution, procédures de distribution / Natalie Fricero
PermalinkLa responsabilité des magistrats / Gwenola Kerbaol
PermalinkTerritoires de justice une sociologie politique de la carte judiciaire / Jacques Commaille
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