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La cassation en matière civile / Jacques Bore
Titre : La cassation en matière civile Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Bore, Auteur ; Louis Bore, Auteur Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2008 Collection : Dalloz Action Importance : 798 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Procédure:Procédure civile Index. décimale : 347.440 La cassation en matière civile [texte imprimé] / Jacques Bore, Auteur ; Louis Bore, Auteur . - Paris : Dalloz, 2008 . - 798 p.. - (Dalloz Action) .
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Procédure:Procédure civile Index. décimale : 347.440 Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire PR C 067 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.42916 Disponible DE.FR.42916 PR C 067/MAS Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.42917 Disponible DE.FR.42917 Le droit à la preuve / Bergeaud Aulrelie
Titre : Le droit à la preuve Type de document : texte imprimé Auteurs : Bergeaud Aulrelie, Auteur Editeur : L.G.D.J Année de publication : 2010 Importance : 588 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Procédure:Procédure pénale Index. décimale : 347.440 Le droit à la preuve [texte imprimé] / Bergeaud Aulrelie, Auteur . - [S.l.] : L.G.D.J, 2010 . - 588 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Procédure:Procédure pénale Index. décimale : 347.440 Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire P PEN 064 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.44670 Disponible DE.FR.44670 Les épreuves de procédure civile au crfpa et à l'enm / Sylvie Pierre-Maurice
Titre : Les épreuves de procédure civile au crfpa et à l'enm Type de document : texte imprimé Auteurs : Sylvie Pierre-Maurice, Auteur Editeur : Paris : Ellipses Année de publication : 2010 Collection : Réussir Le Crfpa et l' Importance : 240 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Procédure:Procédure civile Index. décimale : 347.440 Les épreuves de procédure civile au crfpa et à l'enm [texte imprimé] / Sylvie Pierre-Maurice, Auteur . - Paris : Ellipses, 2010 . - 240 p.. - (Réussir Le Crfpa et l') .
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Procédure:Procédure civile Index. décimale : 347.440 Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire PR C 073 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.45117 Disponible DE.FR.45117 Institutions judicaires / R. Perrot
Titre : Institutions judicaires Type de document : texte imprimé Auteurs : R. Perrot, Auteur Editeur : Paris : Montchrestien Année de publication : 1983/2000/1995 Importance : 529 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Procédure:Procédure civile Index. décimale : 347.440 Institutions judicaires [texte imprimé] / R. Perrot, Auteur . - Paris : Montchrestien, 1983/2000/1995 . - 529 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Procédure:Procédure civile Index. décimale : 347.440 Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire PR C 020 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.20749 Disponible DE.FR.20749 PR C 020 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.31214 Disponible DE.FR.31214 PR C 020 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.31215 Disponible DE.FR.31215 PR C 020 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.31213 Disponible DE.FR.31213 PR C 020 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.31216 Disponible DE.FR.31216 PR C 020 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.31217 Disponible DE.FR.31217 PR C 020 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.38943 Disponible DE.FR.38943 PR C 020 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.45823 Disponible DE.FR.45823 Le juge et l'expert : contribution à l'étude des rapports entre le droit et la science / Olivier Leclerc
Titre : Le juge et l'expert : contribution à l'étude des rapports entre le droit et la science Type de document : texte imprimé Auteurs : Olivier Leclerc, Auteur Editeur : L.G.D.J Année de publication : 2005 Collection : Bibliothèque de droit privée, ISSN 0520-0261 num. 443 Importance : 471 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Procédure:Procédure civile Index. décimale : 347.440 Le juge et l'expert : contribution à l'étude des rapports entre le droit et la science [texte imprimé] / Olivier Leclerc, Auteur . - [S.l.] : L.G.D.J, 2005 . - 471 p.. - (Bibliothèque de droit privée, ISSN 0520-0261; 443) .
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Procédure:Procédure civile Index. décimale : 347.440 Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire PR C 077 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.45367 Disponible DE.FR.45367 La justice face à ses réformateurs (1980-2006) / Antoine Vauchez
PermalinkLeçons de procédure civile / Sylvie Pierre-Maurice
PermalinkLe point de départ de la prescription / Julie Klein
PermalinkLes présomptions en droit privé / Claire Quetand-Finet
PermalinkProcédure civile / Gerard Couchez
PermalinkProcédure civile / Melina Douchy-Oudot
PermalinkProcédure civile / Natalie Fricero
PermalinkProcédures civiles d'exécution : voies d'exécution, procédures de distribution / Natalie Fricero
PermalinkLa responsabilité des magistrats / Gwenola Kerbaol
PermalinkTerritoires de justice une sociologie politique de la carte judiciaire / Jacques Commaille
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