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Détail de l'indexation
346.078 : faillite y compris l'administration judiciaire de la faillite. Classer ici l'insolvabilité
346 Droit privé
346.001 Lois ,règlements, Philosophie et théorie
346.002 Ouvrage divers
346.0026 Jurisprudence, procédure, tribunaux
346.003 Dictionnaires, encyclopédies, concordances
346.01 Droit des personnes et des relations domestiques
346.012 Personnes
346.013 Capacité et statut des personnes (droit des obligations et le statut des étrangers)
346.015 Droit de la famille
346.016 Mariage ,divorce, annulation, séparation
346.0166 Divorce
346.017 Parents et enfants
346.0178 Adoption
346.02 Contrats et mandats
346.022 considérations générales sur les contrats
346.023 contrats administratifs et marchés publics
346.026
346.03 Délits : contre la personne, diffamation
346.04 Propriété
346.042 Modalités dans la propriété
346.043 propriété immobilière (biens immobiliers)
346.0434 Location et loyers (les propriétaires et les locataires, le contrôle, droits d'usage et servitudes, droit de passage, transfert de la propriété..)
346.0438 Actes translatifs de propriété
346.044 contrôle et réglementation par l'Etat de la propriété immobilière
346.045
346.048 Biens incorporels (propriété intellectuelle, propriété industrielle..
346.05 Héritage, successions
346.052 Héritages et successions
346.06 Organisations, associations
346.064 Association à but non lucratif
346.065 Entreprises commerciales
346.066 sociétés (sociétés de capitaux, compagnies)
346.07 Droit commercial
346.074 Transactions accompagnées de garenties
346.077 débiteurs et créanciers
346.08 Banque et assurance
346.082 droit bancaire
346.086 assurance (la souscription, Accidents de route, indemnisation des victimes, faute professionnelle)
346.09 Investissement
346.092
346.096 Effets de commerce
346.401
346.402
346.403
346.406
346.44
346.440
346.440 0264
346.440 076
346.440 12
346.440 2
346.440 22
346.440 23
346.440 3
346.440 33
346.440 4
346.440 4691
346.440 52
346.440 66076
346.440 7
346.440 702 632
346.4402
346.44065
346.493
346.493 0166
346.640
346.640230263
346.6403220263
346.6406648
346.6406680263
346.64070263
346.64074
346.640820602632
346.7 Droit commercial
346.001 Lois ,règlements, Philosophie et théorie
346.002 Ouvrage divers
346.0026 Jurisprudence, procédure, tribunaux
346.003 Dictionnaires, encyclopédies, concordances
346.01 Droit des personnes et des relations domestiques
346.012 Personnes
346.013 Capacité et statut des personnes (droit des obligations et le statut des étrangers)
346.015 Droit de la famille
346.016 Mariage ,divorce, annulation, séparation
346.0166 Divorce
346.017 Parents et enfants
346.0178 Adoption
346.02 Contrats et mandats
346.022 considérations générales sur les contrats
346.023 contrats administratifs et marchés publics
346.026
346.03 Délits : contre la personne, diffamation
346.04 Propriété
346.042 Modalités dans la propriété
346.043 propriété immobilière (biens immobiliers)
346.0434 Location et loyers (les propriétaires et les locataires, le contrôle, droits d'usage et servitudes, droit de passage, transfert de la propriété..)
346.0438 Actes translatifs de propriété
346.044 contrôle et réglementation par l'Etat de la propriété immobilière
346.045
346.048 Biens incorporels (propriété intellectuelle, propriété industrielle..
346.05 Héritage, successions
346.052 Héritages et successions
346.06 Organisations, associations
346.064 Association à but non lucratif
346.065 Entreprises commerciales
346.066 sociétés (sociétés de capitaux, compagnies)
346.07 Droit commercial
346.074 Transactions accompagnées de garenties
346.077 débiteurs et créanciers
346.08 Banque et assurance
346.082 droit bancaire
346.086 assurance (la souscription, Accidents de route, indemnisation des victimes, faute professionnelle)
346.09 Investissement
346.092
346.096 Effets de commerce
346.401
346.402
346.403
346.406
346.44
346.440
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346.493
346.493 0166
346.640
346.640230263
346.6403220263
346.6406648
346.6406680263
346.64070263
346.64074
346.640820602632
346.7 Droit commercial
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.078
Affiner la rechercheLes difficultés de l'entreprise : essai d'analyse des dispositions légales et pratique des tribunaux marocains : loi n° 15-95 du 1er aout 1996 formant code de commerce / Abdeljalil Elhammoumi
Titre : Les difficultés de l'entreprise : essai d'analyse des dispositions légales et pratique des tribunaux marocains : loi n° 15-95 du 1er aout 1996 formant code de commerce Type de document : texte imprimé Auteurs : Abdeljalil Elhammoumi, Auteur Editeur : S. N. Année de publication : 2003 Importance : 158 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit des affaires Index. décimale : 346.078 faillite y compris l'administration judiciaire de la faillite. Classer ici l'insolvabilité Les difficultés de l'entreprise : essai d'analyse des dispositions légales et pratique des tribunaux marocains : loi n° 15-95 du 1er aout 1996 formant code de commerce [texte imprimé] / Abdeljalil Elhammoumi, Auteur . - [S.l.] : S. N., 2003 . - 158 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit des affaires Index. décimale : 346.078 faillite y compris l'administration judiciaire de la faillite. Classer ici l'insolvabilité Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire D AFF 276 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.41029 Disponible DE.FR.41029 D AFF 276 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.41030 Disponible DE.FR.41030 D AFF 276 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.41031 Disponible DE.FR.41031 Entreprises en difficulté : instruments de paiement et de crédit / Marie-Laure Coquelet
Titre : Entreprises en difficulté : instruments de paiement et de crédit Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Laure Coquelet, Auteur Editeur : Dalloz-Sirey Année de publication : 2003 Collection : Hypercours Dalloz Importance : 375 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Droit commercial Mots-clés : Droit commercial droit des entreprises en difficulté prêts commerciaux paiement Index. décimale : 346.078 faillite y compris l'administration judiciaire de la faillite. Classer ici l'insolvabilité Entreprises en difficulté : instruments de paiement et de crédit [texte imprimé] / Marie-Laure Coquelet, Auteur . - [S.l.] : Dalloz-Sirey, 2003 . - 375 p.. - (Hypercours Dalloz) .
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Droit commercial Mots-clés : Droit commercial droit des entreprises en difficulté prêts commerciaux paiement Index. décimale : 346.078 faillite y compris l'administration judiciaire de la faillite. Classer ici l'insolvabilité Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire D COM 229 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.39904 Disponible DE.FR.39904 D COM 229 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.39905 Disponible DE.FR.39905 D COM 229 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.39906 Disponible DE.FR.39906 D COM 229 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.39907 Disponible DE.FR.39907 D COM 229 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.40469 Disponible DE.FR.40469 Entreprises en difficulté : quels sont vos droits / Moulay Mohamed Lahbib Rhalib
Titre : Entreprises en difficulté : quels sont vos droits Type de document : texte imprimé Auteurs : Moulay Mohamed Lahbib Rhalib, Auteur Editeur : Casablanca : Éd. la Croisée des chemins Année de publication : 2014 Collection : Les Essentiels de l'entreprise Importance : 333 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-995-410-474-3 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit des affaires Index. décimale : 346.078 faillite y compris l'administration judiciaire de la faillite. Classer ici l'insolvabilité Entreprises en difficulté : quels sont vos droits [texte imprimé] / Moulay Mohamed Lahbib Rhalib, Auteur . - Casablanca : Éd. la Croisée des chemins, 2014 . - 333 p.. - (Les Essentiels de l'entreprise) .
ISBN : 978-995-410-474-3
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit des affaires Index. décimale : 346.078 faillite y compris l'administration judiciaire de la faillite. Classer ici l'insolvabilité Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire D AFF 319 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.45942 Disponible DE.FR.45942 D AFF 319 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.45943 Disponible DE.FR.45943 D AFF 319 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.45944 Disponible DE.FR.45944 D AFF 319 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.D2099 Disponible DE.FR.D2099 D AFF 319 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.D2098 Disponible DE.FR.D2098 La sécurité des marchés financiers face aux procédures collectives / David Robine
Titre : La sécurité des marchés financiers face aux procédures collectives Type de document : texte imprimé Auteurs : David Robine, Auteur Editeur : L.G.D.J Année de publication : 2003 Collection : Bibliothèque de droit privée, ISSN 0520-0261 num. 400 Importance : 525 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Droit commercial Index. décimale : 346.078 faillite y compris l'administration judiciaire de la faillite. Classer ici l'insolvabilité La sécurité des marchés financiers face aux procédures collectives [texte imprimé] / David Robine, Auteur . - [S.l.] : L.G.D.J, 2003 . - 525 p.. - (Bibliothèque de droit privée, ISSN 0520-0261; 400) .
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Droit commercial Index. décimale : 346.078 faillite y compris l'administration judiciaire de la faillite. Classer ici l'insolvabilité Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire D COM 236 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.39760 Disponible DE.FR.39760 D COM 236 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.39761 Disponible DE.FR.39761 D COM 236 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.39762 Disponible DE.FR.39762 D COM 236 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.39763 Disponible DE.FR.39763 D COM 236 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.39764 Disponible DE.FR.39764 Travaux diriges de droit des entreprises en difficulté : vingt séries d'études pratiques / Philippe Petel
Titre : Travaux diriges de droit des entreprises en difficulté : vingt séries d'études pratiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Petel, Auteur ; Anne Pelissier, Auteur ; Cécile Lisanti-Kalczynski, Auteur Editeur : LexisNexis LITEC Année de publication : 2002 Collection : Objectif Droit. Travaux Diriges Importance : 223 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit des affaires Mots-clés : Droit des entreprises en difficulté travaux diriges Index. décimale : 346.078 faillite y compris l'administration judiciaire de la faillite. Classer ici l'insolvabilité Travaux diriges de droit des entreprises en difficulté : vingt séries d'études pratiques [texte imprimé] / Philippe Petel, Auteur ; Anne Pelissier, Auteur ; Cécile Lisanti-Kalczynski, Auteur . - [S.l.] : LexisNexis LITEC, 2002 . - 223 p.. - (Objectif Droit. Travaux Diriges) .
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit des affaires Mots-clés : Droit des entreprises en difficulté travaux diriges Index. décimale : 346.078 faillite y compris l'administration judiciaire de la faillite. Classer ici l'insolvabilité Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire D AFF 269 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.40169 Disponible DE.FR.40169 D AFF 269 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.40170 Disponible DE.FR.40170 D AFF 269 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.40171 Disponible DE.FR.40171 D AFF 269 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.40172 Disponible DE.FR.40172 استمرار نشاط المقاولة الخاضعة للتسوية القضائية / عبد الحق بوكبيش
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