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Détail de l'indexation
346.023 : contrats administratifs et marchés publics
346 Droit privé
346.001 Lois ,règlements, Philosophie et théorie
346.002 Ouvrage divers
346.0026 Jurisprudence, procédure, tribunaux
346.003 Dictionnaires, encyclopédies, concordances
346.01 Droit des personnes et des relations domestiques
346.012 Personnes
346.013 Capacité et statut des personnes (droit des obligations et le statut des étrangers)
346.015 Droit de la famille
346.016 Mariage ,divorce, annulation, séparation
346.0166 Divorce
346.017 Parents et enfants
346.0178 Adoption
346.02 Contrats et mandats
346.022 considérations générales sur les contrats
346.026
346.03 Délits : contre la personne, diffamation
346.04 Propriété
346.042 Modalités dans la propriété
346.043 propriété immobilière (biens immobiliers)
346.0434 Location et loyers (les propriétaires et les locataires, le contrôle, droits d'usage et servitudes, droit de passage, transfert de la propriété..)
346.0438 Actes translatifs de propriété
346.044 contrôle et réglementation par l'Etat de la propriété immobilière
346.045
346.048 Biens incorporels (propriété intellectuelle, propriété industrielle..
346.05 Héritage, successions
346.052 Héritages et successions
346.06 Organisations, associations
346.064 Association à but non lucratif
346.065 Entreprises commerciales
346.066 sociétés (sociétés de capitaux, compagnies)
346.07 Droit commercial
346.074 Transactions accompagnées de garenties
346.077 débiteurs et créanciers
346.078 faillite y compris l'administration judiciaire de la faillite. Classer ici l'insolvabilité
346.08 Banque et assurance
346.082 droit bancaire
346.086 assurance (la souscription, Accidents de route, indemnisation des victimes, faute professionnelle)
346.09 Investissement
346.092
346.096 Effets de commerce
346.401
346.402
346.403
346.406
346.44
346.440
346.440 0264
346.440 076
346.440 12
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346.440 52
346.440 66076
346.440 7
346.440 702 632
346.4402
346.44065
346.493
346.493 0166
346.640
346.640230263
346.6403220263
346.6406648
346.6406680263
346.64070263
346.64074
346.640820602632
346.7 Droit commercial
346.001 Lois ,règlements, Philosophie et théorie
346.002 Ouvrage divers
346.0026 Jurisprudence, procédure, tribunaux
346.003 Dictionnaires, encyclopédies, concordances
346.01 Droit des personnes et des relations domestiques
346.012 Personnes
346.013 Capacité et statut des personnes (droit des obligations et le statut des étrangers)
346.015 Droit de la famille
346.016 Mariage ,divorce, annulation, séparation
346.0166 Divorce
346.017 Parents et enfants
346.0178 Adoption
346.02 Contrats et mandats
346.022 considérations générales sur les contrats
346.026
346.03 Délits : contre la personne, diffamation
346.04 Propriété
346.042 Modalités dans la propriété
346.043 propriété immobilière (biens immobiliers)
346.0434 Location et loyers (les propriétaires et les locataires, le contrôle, droits d'usage et servitudes, droit de passage, transfert de la propriété..)
346.0438 Actes translatifs de propriété
346.044 contrôle et réglementation par l'Etat de la propriété immobilière
346.045
346.048 Biens incorporels (propriété intellectuelle, propriété industrielle..
346.05 Héritage, successions
346.052 Héritages et successions
346.06 Organisations, associations
346.064 Association à but non lucratif
346.065 Entreprises commerciales
346.066 sociétés (sociétés de capitaux, compagnies)
346.07 Droit commercial
346.074 Transactions accompagnées de garenties
346.077 débiteurs et créanciers
346.078 faillite y compris l'administration judiciaire de la faillite. Classer ici l'insolvabilité
346.08 Banque et assurance
346.082 droit bancaire
346.086 assurance (la souscription, Accidents de route, indemnisation des victimes, faute professionnelle)
346.09 Investissement
346.092
346.096 Effets de commerce
346.401
346.402
346.403
346.406
346.44
346.440
346.440 0264
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346.6403220263
346.6406648
346.6406680263
346.64070263
346.64074
346.640820602632
346.7 Droit commercial
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.023
Affiner la rechercheGuide pratique du nouveau code des marchés publics : les nouvelles règles du jeu issues du décret de janvier 2004 / Dominique Legouge
Titre : Guide pratique du nouveau code des marchés publics : les nouvelles règles du jeu issues du décret de janvier 2004 Type de document : texte imprimé Auteurs : Dominique Legouge, Auteur Editeur : Paris [France] : Editions d'Organisation Année de publication : 2004 Importance : 324 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit des affaires Mots-clés : Marches publics guide Index. décimale : 346.023 contrats administratifs et marchés publics Guide pratique du nouveau code des marchés publics : les nouvelles règles du jeu issues du décret de janvier 2004 [texte imprimé] / Dominique Legouge, Auteur . - Paris (1, rue Thénard 75240 Paris Cedex 05, France) : Editions d'Organisation, 2004 . - 324 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit des affaires Mots-clés : Marches publics guide Index. décimale : 346.023 contrats administratifs et marchés publics Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire D AFF 271 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.39082 Disponible DE.FR.39082 D AFF 271 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.39083 Disponible DE.FR.39083 D AFF 271 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.39084 Disponible DE.FR.39084 Initiation aux marchés publics / Didier Batsele
Titre : Initiation aux marchés publics Type de document : texte imprimé Auteurs : Didier Batsele, Auteur ; Philippe Flamme, Auteur ; Philippe Quertainmont, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2001 Importance : 441 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit des affaires Index. décimale : 346.023 contrats administratifs et marchés publics Initiation aux marchés publics [texte imprimé] / Didier Batsele, Auteur ; Philippe Flamme, Auteur ; Philippe Quertainmont, Auteur . - Bruxelles : Bruylant, 2001 . - 441 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit des affaires Index. décimale : 346.023 contrats administratifs et marchés publics Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire D AFF 273 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.39537 Disponible DE.FR.39537 D AFF 273 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.39538 Disponible DE.FR.39538 Les marchés publics à l'aube du XXI siècle / Didier Batsele
Titre : Les marchés publics à l'aube du XXI siècle Type de document : texte imprimé Auteurs : Didier Batsele, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2000 Collection : ULB Importance : 240 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit des affaires Index. décimale : 346.023 contrats administratifs et marchés publics Les marchés publics à l'aube du XXI siècle [texte imprimé] / Didier Batsele, Auteur . - Bruxelles : Bruylant, 2000 . - 240 p.. - (ULB) .
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit des affaires Index. décimale : 346.023 contrats administratifs et marchés publics Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire D AFF 036 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.38729 Disponible DE.FR.38729 D AFF 036 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.38730 Disponible DE.FR.38730 D AFF 036 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.39534 Disponible DE.FR.39534 D AFF 036 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.39535 Disponible DE.FR.39535