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Détail de l'indexation
346.048 : Biens incorporels (propriété intellectuelle, propriété industrielle..
346 Droit privé
346.001 Lois ,règlements, Philosophie et théorie
346.002 Ouvrage divers
346.0026 Jurisprudence, procédure, tribunaux
346.003 Dictionnaires, encyclopédies, concordances
346.01 Droit des personnes et des relations domestiques
346.012 Personnes
346.013 Capacité et statut des personnes (droit des obligations et le statut des étrangers)
346.015 Droit de la famille
346.016 Mariage ,divorce, annulation, séparation
346.0166 Divorce
346.017 Parents et enfants
346.0178 Adoption
346.02 Contrats et mandats
346.022 considérations générales sur les contrats
346.023 contrats administratifs et marchés publics
346.026
346.03 Délits : contre la personne, diffamation
346.04 Propriété
346.042 Modalités dans la propriété
346.043 propriété immobilière (biens immobiliers)
346.0434 Location et loyers (les propriétaires et les locataires, le contrôle, droits d'usage et servitudes, droit de passage, transfert de la propriété..)
346.0438 Actes translatifs de propriété
346.044 contrôle et réglementation par l'Etat de la propriété immobilière
346.045
346.05 Héritage, successions
346.052 Héritages et successions
346.06 Organisations, associations
346.064 Association à but non lucratif
346.065 Entreprises commerciales
346.066 sociétés (sociétés de capitaux, compagnies)
346.07 Droit commercial
346.074 Transactions accompagnées de garenties
346.077 débiteurs et créanciers
346.078 faillite y compris l'administration judiciaire de la faillite. Classer ici l'insolvabilité
346.08 Banque et assurance
346.082 droit bancaire
346.086 assurance (la souscription, Accidents de route, indemnisation des victimes, faute professionnelle)
346.09 Investissement
346.092
346.096 Effets de commerce
346.401
346.402
346.403
346.406
346.44
346.440
346.440 0264
346.440 076
346.440 12
346.440 2
346.440 22
346.440 23
346.440 3
346.440 33
346.440 4
346.440 4691
346.440 52
346.440 66076
346.440 7
346.440 702 632
346.4402
346.44065
346.493
346.493 0166
346.640
346.640230263
346.6403220263
346.6406648
346.6406680263
346.64070263
346.64074
346.640820602632
346.7 Droit commercial
346.001 Lois ,règlements, Philosophie et théorie
346.002 Ouvrage divers
346.0026 Jurisprudence, procédure, tribunaux
346.003 Dictionnaires, encyclopédies, concordances
346.01 Droit des personnes et des relations domestiques
346.012 Personnes
346.013 Capacité et statut des personnes (droit des obligations et le statut des étrangers)
346.015 Droit de la famille
346.016 Mariage ,divorce, annulation, séparation
346.0166 Divorce
346.017 Parents et enfants
346.0178 Adoption
346.02 Contrats et mandats
346.022 considérations générales sur les contrats
346.023 contrats administratifs et marchés publics
346.026
346.03 Délits : contre la personne, diffamation
346.04 Propriété
346.042 Modalités dans la propriété
346.043 propriété immobilière (biens immobiliers)
346.0434 Location et loyers (les propriétaires et les locataires, le contrôle, droits d'usage et servitudes, droit de passage, transfert de la propriété..)
346.0438 Actes translatifs de propriété
346.044 contrôle et réglementation par l'Etat de la propriété immobilière
346.045
346.05 Héritage, successions
346.052 Héritages et successions
346.06 Organisations, associations
346.064 Association à but non lucratif
346.065 Entreprises commerciales
346.066 sociétés (sociétés de capitaux, compagnies)
346.07 Droit commercial
346.074 Transactions accompagnées de garenties
346.077 débiteurs et créanciers
346.078 faillite y compris l'administration judiciaire de la faillite. Classer ici l'insolvabilité
346.08 Banque et assurance
346.082 droit bancaire
346.086 assurance (la souscription, Accidents de route, indemnisation des victimes, faute professionnelle)
346.09 Investissement
346.092
346.096 Effets de commerce
346.401
346.402
346.403
346.406
346.44
346.440
346.440 0264
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346.440 7
346.440 702 632
346.4402
346.44065
346.493
346.493 0166
346.640
346.640230263
346.6403220263
346.6406648
346.6406680263
346.64070263
346.64074
346.640820602632
346.7 Droit commercial
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.048
Affiner la rechercheAppellation d'origine et indication de provenance / Dominique Denis
Titre : Appellation d'origine et indication de provenance Type de document : texte imprimé Auteurs : Dominique Denis, Auteur Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1995 Collection : Connaissance du Droit Importance : 121 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Droit commercial Index. décimale : 346.048 Biens incorporels (propriété intellectuelle, propriété industrielle.. Appellation d'origine et indication de provenance [texte imprimé] / Dominique Denis, Auteur . - Paris : Dalloz, 1995 . - 121 p.. - (Connaissance du Droit) .
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Droit commercial Index. décimale : 346.048 Biens incorporels (propriété intellectuelle, propriété industrielle.. Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire D COM 246 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.41206 Disponible DE.FR.41206 D COM 246 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.41207 Disponible DE.FR.41207 D COM 246 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.41208 Disponible DE.FR.41208 Le contrat de franchise. Chronique de jurisprudence française et belge 1995 - 2000 / Pierre Demolin
Titre : Le contrat de franchise. Chronique de jurisprudence française et belge 1995 - 2000 Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Demolin, Auteur Editeur : Larcier Année de publication : 2001 Collection : Les Dossiers du Journal des Tribunaux num. 31 Importance : 144 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Droit civil:Droit de la propriété intellectuelle Index. décimale : 346.048 Biens incorporels (propriété intellectuelle, propriété industrielle.. Le contrat de franchise. Chronique de jurisprudence française et belge 1995 - 2000 [texte imprimé] / Pierre Demolin, Auteur . - [S.l.] : Larcier, 2001 . - 144 p.. - (Les Dossiers du Journal des Tribunaux; 31) .
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Droit civil:Droit de la propriété intellectuelle Index. décimale : 346.048 Biens incorporels (propriété intellectuelle, propriété industrielle.. Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire D INT 011 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.45526 Disponible DE.FR.45526 Le droit d'auteur et les droits voisins / Bertrand André R
Titre : Le droit d'auteur et les droits voisins Type de document : texte imprimé Auteurs : Bertrand André R, Auteur Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1999 Importance : 951 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Droit civil:Droit de la propriété intellectuelle Index. décimale : 346.048 Biens incorporels (propriété intellectuelle, propriété industrielle.. Le droit d'auteur et les droits voisins [texte imprimé] / Bertrand André R, Auteur . - Paris : Dalloz, 1999 . - 951 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Droit civil:Droit de la propriété intellectuelle Index. décimale : 346.048 Biens incorporels (propriété intellectuelle, propriété industrielle.. Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire D P I 010 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.46121 Disponible DE.FR.46121 D P I 010 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.46120 Disponible DE.FR.46120 D P I 010 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.46119 Disponible DE.FR.46119 D P I 010 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.46819 Disponible DE.FR.46819 D P I 010 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.46818 Disponible DE.FR.46818 D P I 010 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.46817 Disponible DE.FR.46817 D P I 010 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.45502 Disponible DE.FR.45502 Droit de la propriété industrielle / Gaumont-Prat, Hélène
Titre : Droit de la propriété industrielle Type de document : texte imprimé Auteurs : Gaumont-Prat, Hélène, Auteur Mention d'édition : 4 éd Editeur : LexisNexis - paris Année de publication : 2017 Importance : 1 volume (XII-319 p.) Présentation : couv. ill. en coul. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-2570-1 Prix : 26 EUR Langues : Français (fre) Index. décimale : 346.048 Biens incorporels (propriété intellectuelle, propriété industrielle.. Droit de la propriété industrielle [texte imprimé] / Gaumont-Prat, Hélène, Auteur . - 4 éd . - [S.l.] : LexisNexis - paris, 2017 . - 1 volume (XII-319 p.) : couv. ill. en coul. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-7110-2570-1 : 26 EUR
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 346.048 Biens incorporels (propriété intellectuelle, propriété industrielle.. Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire G IND 061 Droit Biblio-FSJES DE.FR.49086 Disponible G IND 061 G IND 061 Droit Biblio-FSJES DE.FR.49087 Disponible DE.FR.49087 Droit des propriétés intellectuelles / Jean-Michel Bruguiere
Titre : Droit des propriétés intellectuelles Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Michel Bruguiere, Auteur Editeur : Paris : Ellipses Année de publication : 2011 Collection : Mise au point, ISSN 1288-751X Importance : 180 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Droit civil:Droit de la propriété intellectuelle Index. décimale : 346.048 Biens incorporels (propriété intellectuelle, propriété industrielle.. Droit des propriétés intellectuelles [texte imprimé] / Jean-Michel Bruguiere, Auteur . - Paris : Ellipses, 2011 . - 180 p.. - (Mise au point, ISSN 1288-751X) .
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Droit civil:Droit de la propriété intellectuelle Index. décimale : 346.048 Biens incorporels (propriété intellectuelle, propriété industrielle.. Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire D INT 007 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.45260 Disponible DE.FR.45260 Droits d'auteur et droits voisins / Xavier Linant De Bellefonds
PermalinkDroits d'auteur et droits voisins حقوق المؤلف و الحقوق المجاورة / نور الدين الشرقاوي الغزواني
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