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Détail de l'indexation
346.015 : Droit de la famille
346 Droit privé
346.001 Lois ,règlements, Philosophie et théorie
346.002 Ouvrage divers
346.0026 Jurisprudence, procédure, tribunaux
346.003 Dictionnaires, encyclopédies, concordances
346.01 Droit des personnes et des relations domestiques
346.012 Personnes
346.013 Capacité et statut des personnes (droit des obligations et le statut des étrangers)
346.016 Mariage ,divorce, annulation, séparation
346.0166 Divorce
346.017 Parents et enfants
346.0178 Adoption
346.02 Contrats et mandats
346.022 considérations générales sur les contrats
346.023 contrats administratifs et marchés publics
346.026
346.03 Délits : contre la personne, diffamation
346.04 Propriété
346.042 Modalités dans la propriété
346.043 propriété immobilière (biens immobiliers)
346.0434 Location et loyers (les propriétaires et les locataires, le contrôle, droits d'usage et servitudes, droit de passage, transfert de la propriété..)
346.0438 Actes translatifs de propriété
346.044 contrôle et réglementation par l'Etat de la propriété immobilière
346.045
346.048 Biens incorporels (propriété intellectuelle, propriété industrielle..
346.05 Héritage, successions
346.052 Héritages et successions
346.06 Organisations, associations
346.064 Association à but non lucratif
346.065 Entreprises commerciales
346.066 sociétés (sociétés de capitaux, compagnies)
346.07 Droit commercial
346.074 Transactions accompagnées de garenties
346.077 débiteurs et créanciers
346.078 faillite y compris l'administration judiciaire de la faillite. Classer ici l'insolvabilité
346.08 Banque et assurance
346.082 droit bancaire
346.086 assurance (la souscription, Accidents de route, indemnisation des victimes, faute professionnelle)
346.09 Investissement
346.092
346.096 Effets de commerce
346.401
346.402
346.403
346.406
346.44
346.440
346.440 0264
346.440 076
346.440 12
346.440 2
346.440 22
346.440 23
346.440 3
346.440 33
346.440 4
346.440 4691
346.440 52
346.440 66076
346.440 7
346.440 702 632
346.4402
346.44065
346.493
346.493 0166
346.640
346.640230263
346.6403220263
346.6406648
346.6406680263
346.64070263
346.64074
346.640820602632
346.7 Droit commercial
346.001 Lois ,règlements, Philosophie et théorie
346.002 Ouvrage divers
346.0026 Jurisprudence, procédure, tribunaux
346.003 Dictionnaires, encyclopédies, concordances
346.01 Droit des personnes et des relations domestiques
346.012 Personnes
346.013 Capacité et statut des personnes (droit des obligations et le statut des étrangers)
346.016 Mariage ,divorce, annulation, séparation
346.0166 Divorce
346.017 Parents et enfants
346.0178 Adoption
346.02 Contrats et mandats
346.022 considérations générales sur les contrats
346.023 contrats administratifs et marchés publics
346.026
346.03 Délits : contre la personne, diffamation
346.04 Propriété
346.042 Modalités dans la propriété
346.043 propriété immobilière (biens immobiliers)
346.0434 Location et loyers (les propriétaires et les locataires, le contrôle, droits d'usage et servitudes, droit de passage, transfert de la propriété..)
346.0438 Actes translatifs de propriété
346.044 contrôle et réglementation par l'Etat de la propriété immobilière
346.045
346.048 Biens incorporels (propriété intellectuelle, propriété industrielle..
346.05 Héritage, successions
346.052 Héritages et successions
346.06 Organisations, associations
346.064 Association à but non lucratif
346.065 Entreprises commerciales
346.066 sociétés (sociétés de capitaux, compagnies)
346.07 Droit commercial
346.074 Transactions accompagnées de garenties
346.077 débiteurs et créanciers
346.078 faillite y compris l'administration judiciaire de la faillite. Classer ici l'insolvabilité
346.08 Banque et assurance
346.082 droit bancaire
346.086 assurance (la souscription, Accidents de route, indemnisation des victimes, faute professionnelle)
346.09 Investissement
346.092
346.096 Effets de commerce
346.401
346.402
346.403
346.406
346.44
346.440
346.440 0264
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346.493
346.493 0166
346.640
346.640230263
346.6403220263
346.6406648
346.6406680263
346.64070263
346.64074
346.640820602632
346.7 Droit commercial
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.015
Affiner la rechercheArrêts de la chambre du statut personnel et successoral / Cour Supreme
Titre : Arrêts de la chambre du statut personnel et successoral Type de document : texte imprimé Auteurs : Cour Supreme, Auteur Editeur : Centre de Publication et Documentation Judiciaire Année de publication : 2007 Importance : 152 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Statut personnel Index. décimale : 346.015 Droit de la famille Arrêts de la chambre du statut personnel et successoral [texte imprimé] / Cour Supreme, Auteur . - [S.l.] : Centre de Publication et Documentation Judiciaire, 2007 . - 152 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Statut personnel Index. décimale : 346.015 Droit de la famille Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire ST P 087 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.45855 Disponible DE.FR.45855 ST P 087 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.45856 Disponible DE.FR.45856 ST P 087 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.45493 Disponible DE.FR.45493 Droit de la famille / Anne-Marie Simon
Titre : Droit de la famille Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne-Marie Simon, Auteur ; Brigitte Hess-Fallon, Auteur Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 2004 Collection : Aide-mémoire Importance : 236 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Statut personnel Mots-clés : Droit de la famille France Index. décimale : 346.015 Droit de la famille Droit de la famille [texte imprimé] / Anne-Marie Simon, Auteur ; Brigitte Hess-Fallon, Auteur . - Paris : Sirey, 2004 . - 236 p.. - (Aide-mémoire) .
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Statut personnel Mots-clés : Droit de la famille France Index. décimale : 346.015 Droit de la famille Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire ST P 071 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.39917 Disponible DE.FR.39917 ST P 071 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.39918 Disponible DE.FR.39918 ST P 071 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.39919 Disponible DE.FR.39919 Les droits de la famille : le guide pratique : le concubinage, le pacs, le mariage, les régimes matrimoniaux / Emmanuelle Depollier
Titre : Les droits de la famille : le guide pratique : le concubinage, le pacs, le mariage, les régimes matrimoniaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Emmanuelle Depollier, Auteur Editeur : Seconde Année de publication : 2003 Collection : Droits En Poche Importance : 223 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Statut personnel Mots-clés : Droit de la famille Index. décimale : 346.015 Droit de la famille Les droits de la famille : le guide pratique : le concubinage, le pacs, le mariage, les régimes matrimoniaux [texte imprimé] / Emmanuelle Depollier, Auteur . - [S.l.] : Seconde, 2003 . - 223 p.. - (Droits En Poche) .
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Statut personnel Mots-clés : Droit de la famille Index. décimale : 346.015 Droit de la famille Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire ST P 072 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.40265 Disponible DE.FR.40265 ST P 072 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.40266 Disponible DE.FR.40266 ST P 072 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.40267 Disponible DE.FR.40267 L'essentiel du droit de la famille / Corinne Renault-Brahinsky
Titre : L'essentiel du droit de la famille Type de document : texte imprimé Auteurs : Corinne Renault-Brahinsky, Auteur Editeur : Paris : Gualino Année de publication : 2003 Collection : Les Carrés Importance : 100 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Statut personnel Mots-clés : Droit de la famille Index. décimale : 346.015 Droit de la famille L'essentiel du droit de la famille [texte imprimé] / Corinne Renault-Brahinsky, Auteur . - Paris : Gualino, 2003 . - 100 p.. - (Les Carrés) .
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Statut personnel Mots-clés : Droit de la famille Index. décimale : 346.015 Droit de la famille Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire ST P 075 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.39680 Disponible DE.FR.39680 ST P 075 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.39681 Disponible DE.FR.39681 ST P 075 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.39682 Disponible DE.FR.39682 Guide juridique et pratique de la famille / Joëlle Duchet-Nespoux
Titre : Guide juridique et pratique de la famille Type de document : texte imprimé Auteurs : Joëlle Duchet-Nespoux, Auteur Editeur : Paris [France] : De Vecchi Année de publication : 2001 Importance : 229 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Statut personnel Mots-clés : Droit de la famille France Index. décimale : 346.015 Droit de la famille Guide juridique et pratique de la famille [texte imprimé] / Joëlle Duchet-Nespoux, Auteur . - Paris (52, rue Montmartre 75002 Paris, France) : De Vecchi, 2001 . - 229 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Statut personnel Mots-clés : Droit de la famille France Index. décimale : 346.015 Droit de la famille Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire ST P 070 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.40274 Disponible DE.FR.40274 ST P 070 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.40275 Disponible DE.FR.40275 ST P 070 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.40276 Disponible DE.FR.40276 La personne, la famille et le droit, 1968-1998 : trois décennies de mutations en occident / Marie-Thérèse Meulders-Klein
PermalinkQuel droit pour quelles familles : actes du colloque du 04 mai 2000? Carrousel du Louvre paris / Ministère de la Justice
PermalinkRegards sur le droit de la famille dans le monde : Allemagne, Angleterre, Argentine, Australie, Barbades, Belgique, canada …… / Association Internationale de Droit de la Famille
PermalinkRegards sur le droit de la famille dans le monde : Allemagne, Angleterre, argentine, Australie, Barbades, Belgique, canada …… / Association Internationale de Droit de la Famille
PermalinkRénover le droit de la famille : propositions pour un droit adapté aux réalités et aux aspirations de notre temps / Françoise Dekeuwer-Défossez
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