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Détail de l'indexation
346 : Droit privé
346.001 Lois ,règlements, Philosophie et théorie
346.002 Ouvrage divers
346.0026 Jurisprudence, procédure, tribunaux
346.003 Dictionnaires, encyclopédies, concordances
346.01 Droit des personnes et des relations domestiques
346.012 Personnes
346.013 Capacité et statut des personnes (droit des obligations et le statut des étrangers)
346.015 Droit de la famille
346.016 Mariage ,divorce, annulation, séparation
346.0166 Divorce
346.017 Parents et enfants
346.0178 Adoption
346.02 Contrats et mandats
346.022 considérations générales sur les contrats
346.023 contrats administratifs et marchés publics
346.026
346.03 Délits : contre la personne, diffamation
346.04 Propriété
346.042 Modalités dans la propriété
346.043 propriété immobilière (biens immobiliers)
346.0434 Location et loyers (les propriétaires et les locataires, le contrôle, droits d'usage et servitudes, droit de passage, transfert de la propriété..)
346.0438 Actes translatifs de propriété
346.044 contrôle et réglementation par l'Etat de la propriété immobilière
346.045
346.048 Biens incorporels (propriété intellectuelle, propriété industrielle..
346.05 Héritage, successions
346.052 Héritages et successions
346.06 Organisations, associations
346.064 Association à but non lucratif
346.065 Entreprises commerciales
346.066 sociétés (sociétés de capitaux, compagnies)
346.07 Droit commercial
346.074 Transactions accompagnées de garenties
346.077 débiteurs et créanciers
346.078 faillite y compris l'administration judiciaire de la faillite. Classer ici l'insolvabilité
346.08 Banque et assurance
346.082 droit bancaire
346.086 assurance (la souscription, Accidents de route, indemnisation des victimes, faute professionnelle)
346.09 Investissement
346.092
346.096 Effets de commerce
346.401
346.402
346.403
346.406
346.44
346.440
346.440 0264
346.440 076
346.440 12
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346.440 22
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346.440 3
346.440 33
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346.440 4691
346.440 52
346.440 66076
346.440 7
346.440 702 632
346.4402
346.44065
346.493
346.493 0166
346.640
346.640230263
346.6403220263
346.6406648
346.6406680263
346.64070263
346.64074
346.640820602632
346.7 Droit commercial
346.002 Ouvrage divers
346.0026 Jurisprudence, procédure, tribunaux
346.003 Dictionnaires, encyclopédies, concordances
346.01 Droit des personnes et des relations domestiques
346.012 Personnes
346.013 Capacité et statut des personnes (droit des obligations et le statut des étrangers)
346.015 Droit de la famille
346.016 Mariage ,divorce, annulation, séparation
346.0166 Divorce
346.017 Parents et enfants
346.0178 Adoption
346.02 Contrats et mandats
346.022 considérations générales sur les contrats
346.023 contrats administratifs et marchés publics
346.026
346.03 Délits : contre la personne, diffamation
346.04 Propriété
346.042 Modalités dans la propriété
346.043 propriété immobilière (biens immobiliers)
346.0434 Location et loyers (les propriétaires et les locataires, le contrôle, droits d'usage et servitudes, droit de passage, transfert de la propriété..)
346.0438 Actes translatifs de propriété
346.044 contrôle et réglementation par l'Etat de la propriété immobilière
346.045
346.048 Biens incorporels (propriété intellectuelle, propriété industrielle..
346.05 Héritage, successions
346.052 Héritages et successions
346.06 Organisations, associations
346.064 Association à but non lucratif
346.065 Entreprises commerciales
346.066 sociétés (sociétés de capitaux, compagnies)
346.07 Droit commercial
346.074 Transactions accompagnées de garenties
346.077 débiteurs et créanciers
346.078 faillite y compris l'administration judiciaire de la faillite. Classer ici l'insolvabilité
346.08 Banque et assurance
346.082 droit bancaire
346.086 assurance (la souscription, Accidents de route, indemnisation des victimes, faute professionnelle)
346.09 Investissement
346.092
346.096 Effets de commerce
346.401
346.402
346.403
346.406
346.44
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346.493 0166
346.640
346.640230263
346.6403220263
346.6406648
346.6406680263
346.64070263
346.64074
346.640820602632
346.7 Droit commercial
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346
Affiner la recherche100 commentaires d'arrêts en droit civil / Gilles Goubeaux
Titre : 100 commentaires d'arrêts en droit civil Type de document : texte imprimé Auteurs : Gilles Goubeaux, Auteur ; Phillipe Bihr, Auteur Editeur : L.G.D.J Année de publication : 2003 Importance : 469 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Droit civil Mots-clés : Droit civil commentaires arrêts jurisprudence Index. décimale : 346 Droit privé 100 commentaires d'arrêts en droit civil [texte imprimé] / Gilles Goubeaux, Auteur ; Phillipe Bihr, Auteur . - [S.l.] : L.G.D.J, 2003 . - 469 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Droit privé:Droit civil Mots-clés : Droit civil commentaires arrêts jurisprudence Index. décimale : 346 Droit privé Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire D C 379 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.39400 Disponible DE.FR.39400 D C 379 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.39401 Disponible DE.FR.39401 D C 379 Droit privé Biblio-FSJES DE.FR.39402 Disponible DE.FR.39402 Aide memoire droit et pratiques bancaires
Titre : Aide memoire droit et pratiques bancaires Autre titre : Mhamed Aqabli Type de document : texte imprimé Année de publication : 2011 Importance : 394 P Langues : Français (fre) Index. décimale : 346 Droit privé Aide memoire droit et pratiques bancaires ; Mhamed Aqabli [texte imprimé] . - 2011 . - 394 P.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 346 Droit privé Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire 346 AQA Droit Français Biblio-FPN 003301844 Disponible 6679 l'application en france du droit des pratiques anticoncuurrentielles / Marie chantal boutard
Titre : l'application en france du droit des pratiques anticoncuurrentielles Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie chantal boutard, Auteur ; Guy Canivet, Auteur ; emmanuel claudel, Auteur Editeur : L.G.D.J Année de publication : 2008 Importance : 822 P ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-02610-7 Prix : 58 Euro Langues : Français (fre) Index. décimale : 346 Droit privé l'application en france du droit des pratiques anticoncuurrentielles [texte imprimé] / Marie chantal boutard, Auteur ; Guy Canivet, Auteur ; emmanuel claudel, Auteur . - [S.l.] : L.G.D.J, 2008 . - 822 P.
ISBN : 978-2-275-02610-7 : 58 Euro
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 346 Droit privé Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire D346 BOU Droit Français Biblio-FPN 003300260 Disponible D1550 L'arbitrage commercial en droit algérien / M. Mentalecheta
Titre : L'arbitrage commercial en droit algérien Type de document : texte imprimé Auteurs : M. Mentalecheta, Auteur Editeur : OPU Année de publication : 1986 Importance : 186 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Arbitrage Index. décimale : 346 Droit privé L'arbitrage commercial en droit algérien [texte imprimé] / M. Mentalecheta, Auteur . - [S.l.] : OPU, 1986 . - 186 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus]Droit, économie et gestion:Droit:Systèmes juridiques:Arbitrage Index. décimale : 346 Droit privé Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire 346 MEN Droit Français Biblio-FPN 00330201649 Exclu du prêt 8397 Arbitrage et droit de la concurrence / Walid Abdelgawad
Titre : Arbitrage et droit de la concurrence : contribution à l'étude des rapports entre ordre spontané et ordre organisé Type de document : texte imprimé Auteurs : Walid Abdelgawad, Auteur Editeur : L.G.D.J Année de publication : 2001 Importance : 609 P ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-02020-4 Prix : 42.69 Euro Langues : Français (fre) Index. décimale : 346 Droit privé Arbitrage et droit de la concurrence : contribution à l'étude des rapports entre ordre spontané et ordre organisé [texte imprimé] / Walid Abdelgawad, Auteur . - [S.l.] : L.G.D.J, 2001 . - 609 P.
ISBN : 978-2-275-02020-4 : 42.69 Euro
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 346 Droit privé Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Numero_inventaire 346 WAL Droit Français Biblio-FPN 003300259 Disponible D 1579 Aspects juridiques et fiscaux de l'activité bancaire
PermalinkAssociations mode d'emploi / C.VALLON
PermalinkLe cas pratique en droit civil / Jean-Louis Mouralis
PermalinkLe chomage des jeunes diplomés / Conseil national de la jeunesse et de l'avenir
Permalinkcode des assurances 2ème édition
PermalinkCode Civil
PermalinkCODE DE COMMERCE / nouri abderrahman
Permalinkcode de commerce
Permalinkcode foncier / Nouri Abderrahman
PermalinkCODE PENAL / nouri abderrahman
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